Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Les P’tits Louangeurs est édité et exploité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est FEHIZORO, entrepreneur individuel exploitant la dénomination RFTN et le nom commercial Les P’tits Louangeurs.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par :

4. Nom de domaine

Le nom de domaine lesptitslouangeurs.com est enregistré auprès du bureau d’enregistrement Porkbun LLC.

Site internet de Porkbun

5. Propriété intellectuelle

La structure du site ainsi que les textes, logos, éléments graphiques, photographies, illustrations, vidéos, fichiers audio, compositions musicales, documents, formations et autres contenus qui y sont présentés sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales applicables, par le droit d’auteur, le droit des marques et les autres droits de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, redistribution, publication ou exploitation de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Certains contenus proposés sur le site sont réalisés avec l’assistance d’outils d’intelligence artificielle générative. L’éditeur intervient notamment dans la conception, la rédaction, la direction artistique, la sélection, la correction, le montage, la synchronisation et la finalisation des contenus.

L’utilisation des éléments générés ou assistés par intelligence artificielle est effectuée conformément aux droits et licences accordés par les fournisseurs des outils concernés. La protection juridique de ces éléments peut varier selon leur nature, le degré d’intervention humaine, les licences contractuelles et le droit applicable.

Les droits d’utilisation accordés lors de l’achat d’un produit numérique sont précisés dans les Conditions générales de vente et, le cas échéant, dans la licence particulière associée au produit.

6. Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est FEHIZORO, entrepreneur individuel exploitant la dénomination RFTN et le nom commercial Les P’tits Louangeurs.

Les données peuvent notamment être traitées pour gérer les commandes, les paiements, la livraison des contenus numériques, les comptes clients, les demandes adressées au service client, la sécurité du site et, lorsque cela est autorisé, les communications commerciales.

Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez notamment exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, lorsque ces droits sont applicables.

Pour obtenir davantage d’informations sur les traitements, leurs bases légales, leurs durées de conservation, leurs destinataires et l’exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour assurer la sécurité, l’authentification, la conservation du panier, la gestion des préférences et l’exécution des commandes.

Lorsque des cookies ou traceurs soumis au consentement sont utilisés, notamment pour la mesure d’audience, la publicité, les services externes ou l’intégration de vidéos, ils font l’objet d’une information et d’un choix préalable de l’utilisateur.

Lorsque le site comporte un outil de gestion des cookies, l’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment depuis cet outil.

Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes sur lesquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle. L’éditeur ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité, sauf disposition légale contraire.

9. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, certaines informations, notamment celles relatives aux outils numériques, à leurs tarifs, à leurs interfaces, à leurs licences et à leurs conditions d’utilisation, peuvent évoluer.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait du site, des produits proposés et des informations qui y sont présentées.

La responsabilité de l’éditeur ne peut être exclue ou limitée dans les situations où une telle exclusion ou limitation serait interdite par une disposition légale impérative.

L’éditeur ne garantit aucun résultat commercial, financier, artistique, publicitaire, spirituel ou algorithmique lié à l’utilisation des produits, formations, contenus ou méthodes présentés sur le site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur dans son pays de résidence.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher d’abord une solution amiable. À défaut d’accord, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.

11. Transparence sur l’utilisation de l’intelligence artificielle

Dans un souci de transparence, certains contenus proposés sur le site, notamment des musiques, voix chantées, illustrations, animations ou vidéos, peuvent être créés ou modifiés à l’aide d’outils d’intelligence artificielle générative.

L’éditeur participe activement au processus créatif. Son intervention peut comprendre la définition du concept, la rédaction et la correction des paroles, la création des instructions, la direction artistique, la sélection des résultats, le montage, la synchronisation et la finalisation des contenus.

L’éditeur veille à utiliser les outils concernés conformément aux licences et conditions contractuelles applicables au moment de la création et de l’exploitation des contenus.

12. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur :